J.O. 173 du 28 juillet 2004
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Arrêté du 9 juillet 2004 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense
NOR : DEFM0400795A
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la défense,
Vu le décret no 99-164 du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, modifié par le décret no 99-449 du 15 novembre 1999 ;
Vu l'arrêté du 8 mars 1999 modifié portant application de l'article 3 du décret du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense, modifié par l'arrêté du 31 août 2001 et l'arrêté du 24 avril 2002,
Arrêtent :
Article 1
Sont nommés membres du conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense :
I. - Par la ministre de la défense :
a) En qualité de membres de droit
Le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ou son représentant.
Le directeur du département archives et bibliothèques du service historique de l'armée de terre.
Le directeur du département recherche du service historique de l'armée de terre.
Le conservateur en chef des archives et bibliothèques du service historique de la marine.
Le chef du service études du service historique de la marine.
Le responsable de la division archives du service historique de l'armée de l'air.
Le directeur de recherche au service historique de l'armée de l'air.
Le chef de la section archives du service historique de la gendarmerie nationale.
Le chef de la section études et recherches du service historique de la gendarmerie nationale.
Le chef de la section archives du comité pour l'histoire de l'armement.
Le secrétaire scientifique du comité pour l'histoire de l'armement.
Le directeur du centre d'études en sciences sociales de la défense ou son représentant.
Le directeur du centre d'études d'histoire de la défense.
b) En raison de leur compétence scientifique
M. Chagniot (Jean), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études.
M. Contamine (Philippe), membre de l'Institut, professeur émérite à l'université Paris-IV.
M. Fridenson (Patrick), directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales.
M. Maurin (Jules), professeur des universités à l'université Montpellier-III.
M. Müller (Klaus-Jürgen), professeur émérite de l'université de la Bundeswehr à Hambourg, professeur honoraire de l'université de Hambourg.
M. Soutou (Georges-Henri), professeur des universités à l'université Paris-IV.
Mme Veillon (Dominique), directrice de recherches au CNRS (IHTP).
M. Vergé-Franceschi (Michel), professeur des universités à l'université de Tours.
II. - Par le ministre délégué à la recherche :
Mme Becker (Annette), professeure des universités à l'université Paris-X - Nanterre.
M. Faucherre (Nicolas), maître de conférences à l'université de La Rochelle.
M. Jauffret (Jean-Charles), professeur des universités à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence.
M. Le Bohec (Yann), professeur des universités à l'université Paris-IV.
Article 2
L'arrêté du 22 octobre 2001 portant nomination au conseil scientifique du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.Article 3
La secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2004.
La ministre de la défense,
Pour la ministre et par délégation :
La secrétaire générale pour l'administration,
E. Ratte
Le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur
et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de la recherche,
E. Giacobino